Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATA'POUM! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY domicilié(e) Lieu dit "Le Briat", 42520 ROISEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 700 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY - France.
La marque PATA'POUM! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA'POUM! est expirée depuis le 24 mai 2006.
MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY a également déposé les autres marques suivantes : MACOR , LILI PUCE
MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY SA. - Lieu dit "Le Briat", 42520 ROISEY - France - SIREN 305700137
MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Inscription le 4 février 2004 - Transmission totale de propriété n°385978 - Publication au BOPI 2004-02-04
Inscription le 13 février 2004 - Gage constitué n°388594 - Publication au BOPI 2004-02-13
Inscription le 13 février 2004 - Gage constitué n°388593 - Publication au BOPI 2004-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Tissus à usage textile vêtements enfants habillement chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques Jeux jouets
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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